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Formulaires, documents, archives

Certains documents sont en accès public.

Pour d'autres (Cohorte nationale, 10è Cohorte, Guide entraide 2008), vous devez être "connecté".

Memento

La section de Haute-Garonne a édité en août 2011 un "memento" de 17 pages, avec tout ce qu'il est utile de savoir : généralités sur les ordres et décorations, modalités d'attribution de la Légion d'honneur, port des insignes, drapeaux, déroulement des cérémonies, dates des commémorations nationales, exemples de discours de remise d'insigne.

Mise à jour en mars 2014 : modifications de l'annexe 2 avec les journées commémoratives instituées en 2013 par la législation, le 19 mars et le 27 mai.

Une plaquette du ministère de la défense sur ces cérémonies commémoratives.

 

Lien vers le code de la Légion d'honneur, 1962. Dernières modifications : en décembre 2012, article R26, le délai maximal d'attribution pour les personnes tuées ou blessées en service est porté à un an. En mars 2015, article R148 concernant la médaille militaire. Fin 2016, articles R42 à 46 concernant les mutilés à 100% et déportés.

Lien vers les nouveaux statuts de la SMLH tels qu'approuvés par décret du 27 mars 2012

Lien vers le règlement intérieur, approuvé en mai 2012

Procédure pour élection de bureau d'un comité

Compte-rendu d'élection de bureau d'un comité

Document d'archive, obsolète :

lien vers les anciens statuts de la SEMLH, version 1991 

 

Formulaire de prélèvement automatique. A remplir et transmettre accompagné d'un RIB, en cours d'année pour un prélèvement en janvier à partir de l'année suivante (Nota : la cotisation est de 30€ pour les légionnaires et 15€ pour les associés ; l'abonnement à la Cohorte est à 20€, il est maintenu à 15€ en cas de diffusion électronique, contacter le siège).

La cotisation de l'année en cours doit être réglée par chèque. La gratuité est accordée aux associés l'année de leur inscription.

Formulaire d'adhésion pour un légionnaire

Formulaire d'adhésion pour un associé

Formulaire d'adhésion pour un ami de la SMLH.

Dossier entraide (4 pages regroupées dans un fichier pdf)

 
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