Vous êtes à : Formulaires et archives

Formulaires, documents, archives

Certains documents sont en accès public.

Pour d'autres (Cohorte nationale, 10è Cohorte, Guide entraide 2008), vous devez être "connecté".

Notre plaquette : guide du jeune citoyen

A l'initiative du comité Toulouse Nord-Ouest et notamment de M. Roger Taupin, ce dépliant a été préparé pour être distribué dans les écoles lors de nos interventions.

Merci à notre partenaire "La France Mutualiste" qui a permis sa réédition en nombre.

C'est un dépliant format A6, de 8 pages

Il est "libre de droits" et vous pouvez donc le télécharger et utiliser en tant que de besoin.

 

Guide du jeune citoyen version2

 

 

Documents de la Section

Memento

La section de Haute-Garonne a édité un "memento" de 19 pages, avec tout ce qu'il est utile de savoir : généralités sur les ordres et décorations, modalités d'attribution de la Légion d'honneur, port des insignes, drapeaux, déroulement des cérémonies, dates des commémorations nationales, exemples de discours de remise d'insigne.

Mise à jour en mars 2014 : modifications de l'annexe 2 avec les journées commémoratives instituées en 2013 par la législation, le 19 mars et le 27 mai. Mise à jour en avril 2019.

Une plaquette du ministère de la défense sur ces cérémonies commémoratives.

 

Documents SMLH et code LdH

Le code de la Légion d'honneur, de la médaille militaire et de l'ONM, 1962. Cette version consolidée intègre toutes les modifications. Les plus récentes concernant la LdH :
en décembre 2012, article R26, le délai maximal d'attribution pour les personnes tuées ou blessées en service est porté à un an.
Fin 2016, articles R42 à 46 concernant les mutilés à 100% et déportés.
Fin 2018, suppression de la promotion de Pâques, et diverses modifications de fonctionnement
En 2020, modification de la composition du conseil de l'ordre.

Lien vers les statuts de la SMLH tels qu'approuvés par décret du 27 mars 2012

Lien vers le règlement intérieur, approuvé en mai 2012

Procédure pour élection de bureau d'un comité

Compte-rendu d'élection de bureau d'un comité

Document d'archive, obsolète :

lien vers les anciens statuts de la SEMLH, version 1991 

 

Formulaires SMLH

versions février 2022

Adhésions :

Formulaire d'adhésion pour un légionnaire

Formulaire d'adhésion pour un associé

La gratuité est accordée aux associés l'année de leur inscription, ainsi qu'aux centenaires.

Formulaire à remplir et faire valider par la section, pour inscrire un ami de la SMLH.

Renouvellement :

Le formulaire peut être utilisé pour accompagner un chèque envoyé au siège

Si vous souhaitez passer au prélèvement automatique (pour la cotisation de l'année suivante)

La cotisation de l'année en cours doit être réglée par chèque. La gratuité est accordée aux associés l'année de leur inscription, ainsi qu'aux centenaires.

Entraide :

Demande d'allocation

 
| + -